Le Congrès des États-Unis

Le Congrès des États-Unis (United States Congress) est le parlement bicaméral du gouvernement fédéral des États-Unis, c'est-à-dire sa branche législative. Ses deux chambres sont :

• le Sénat des États-Unis (United States Senate), la chambre haute, composé de 100 sénateurs (deux par État) ;
• la Chambre des représentants des États-Unis (United States House of Representatives), la chambre basse, composée de 435 représentants.

Ces 435 membres sont élus au suffrage universel direct. Les élections ont lieu lors de l'Election Day, le mardi suivant le premier lundi de novembre, tous les deux ans. Les membres du Congrès des États-Unis siègent au Capitole, à Washington.
Le 112^e Congrès est en fonction depuis le 3 janvier 2011 ; son mandat court jusqu’en janvier 2013.
La Chambre des représentants des États-Unis (United States House of Representatives, en anglais) compose, avec le Sénat, le Congrès des États-Unis et forme à ce titre un des deux organes du pouvoir législatif américain. Elle représente les citoyens au sein de l'Union. Son siège se trouve dans l'aile sud du Capitole, à Washington, D.C.

Rôle

En plus de voter les lois fédérales, la Chambre des représentants :

• détient l'initiative pour le vote du budget. Le Sénat peut tout de même amender ou rejeter ses propositions ;
• peut élire le président des États-Unis, si aucune majorité ne peut être trouvée au sein des grands électeurs. Dans ce cas, chaque délégation d'État dispose d'une voix ;
• vote la mise en accusation d'un haut fonctionnaire du gouvernement, dont le procès se tient par la suite devant le Sénat.

Composition

Le nombre actuel de représentants est de 435 depuis 1963.
Auparavant, ce nombre augmentait régulièrement. Selon l'article I, section 2 de la Constitution américaine, le nombre de sièges est proportionnel à la population des États, telle que déterminée par le recensement décennal des États-Unis, chaque État envoyant au moins un représentant. La seule règle constitutionnelle concernant la taille de la Chambre des représentants dit que : « le nombre de représentants ne doit pas excéder un pour trente mille » . La Chambre des représentants a ainsi régulièrement augmenté de taille avec la croissance de la population américaine (contrairement au Sénat dont le nombre est fixé à deux sénateurs par État, indépendamment de la population de chaque État), augmentant pratiquement tous les dix ans. En 1911, le Congrès décida donc de fixer le nombre maximum de représentants à 435. Ce nombre passa temporairement à 437 avec l'admission de l'Alaska et de Hawaii comme nouveaux États de l'Union en 1959 (chacun ayant 1 représentant, sans changer la base proportionnelle existante de la Chambre) avant de revenir à 435 quatre années plus tard, en 1963 après le réajustement prenant en compte le recensement fédéral de 1960.
La Constitution ne prévoit pas la représentation à la Chambre du District de Columbia (Washington, DC) et des territoires américains. Cependant, ceux-ci élisent des délégués (ou Resident Commissioner pour Porto Rico) à la Chambre mais qui n'ont pas le droit de vote. Ils participent juste aux débats et aux comités. Le district de Columbia et les territoires des Samoa américaines, de Guam et des îles Vierges américaines élisent un délégué. Porto Rico élit un Resident Commissioner dont le rôle est identique au délégué sauf qu'il est élu pour un mandat de quatre ans. Les îles Mariannes du Nord ont élu leur premier délégué en novembre 2008, Gregorio Sablan. Cette sous-représentation au Congrès (pas de sénateur, 1 délégué non votant à la Chambre) fait débat, particulièrement pour Washington DC et Porto Rico au vu de leur population respective (553 000 et 4 millions d'habitants).



Le Sénat des États-Unis (United States Senate en anglais) est la chambre haute du Congrès des États-Unis, dont la chambre basse est la Chambre des représentants. Le Congrès constitue la branche législative du gouvernement fédéral des États-Unis.
Le Sénat représente avant tout les États fédérés ; chaque État y dispose d'un poids égal, puisque deux sénateurs sont élus dans chaque État, pour un mandat de six ans. Tous les deux ans, les mandats d'un tiers des cent sénateurs sont renouvelés, lors de l’Election Day.
Le Sénat siège dans l'aile Nord du Capitole (l'aile Sud est occupée par la Chambre des représentants), situé à Washington, la capitale fédérale.

Rôle

Le rôle du Sénat des États-Unis est principalement de voter les lois fédérales. La constitution américaine dispose que l'approbation des deux chambres est nécessaire pour qu'une loi soit ratifiée. Dans une certaine mesure, le Sénat conseille également le gouvernement. Il exerce aussi un certain nombre de pouvoirs exclusifs, qui sont les suivants :

• donne son accord aux nominations faites par le président des États-Unis pour les postes de :
  • membres du Cabinet présidentiel, les Secrétaires (équivalent de ministres) ;
  • juges fédéraux, notamment ceux de la Cour suprême des États-Unis ;
  • ambassadeurs et certains hauts fonctionnaires fédéraux ;
• autorise à la majorité des deux tiers (ce qui représente 67 sénateurs sur 100) la ratification des traités par le président ;
• vote l’impeachment à la majorité des deux tiers à l'encontre d'un membre de l'exécutif (dont le président ou vice-président des États-Unis) ou d'un juge, sur mise en accusation faite par la Chambre des représentants.

Les pouvoirs exclusifs conférés au Sénat sont considérés comme plus importants que ceux de la Chambre de représentants. Ses responsabilités sont donc plus étendues que celles de la Chambre des représentants. Le président des États-Unis ne peut ratifier des traités ou faire des choix importants sans l'avis et le consentement du Sénat.
Il procède à l'élection du vice-président des États-Unis en cas d'égalité de votes des grands électeurs du Collège électoral (dans le cas d'égalité pour l'élection du président, c'est la Chambre des représentants qui procède au vote). Ce cas ne s'est produit qu'une seule fois, en 1837 pour l'élection à la vice-présidence de Richard Mentor Johnson.
Les sénateurs sont moins nombreux et élus pour une durée plus longue que les membres de la Chambre des représentants, ce qui favorise une atmosphère plus collégiale et moins partisane. Cette différenciation était voulue par les rédacteurs de la Constitution. Pour eux, la Chambre des représentants, la « chambre du peuple », devait être sensible à l'opinion publique¹ : c'est la « chambre basse ». Le Sénat est quant à lui moins soumis aux contraintes de court-terme : c'est la « chambre haute ». Le nom de Sénat fait d'ailleurs référence au Sénat romain, l'assemblée des personnes les plus considérées dans la Rome antique.

Composition

Article détaillé : Liste des sénateurs des États-Unis.

Chaque État disposant de deux représentants, le Sénat compte cent sénateurs². Les territoires des États-Unis (Guam, Porto Rico, Îles Vierges, etc.) ne sont donc pas représentés au Sénat.
Contrairement à la Chambre des représentants où le nombre de représentants est proportionnel à la population de l'État, les États américains sont représentés de manière égale au Sénat. Ainsi les trois États les plus faiblement peuplés (le Wyoming, le Vermont et le Dakota du Nord, qui comptent moins de 700 000 habitants chacun) y pèsent le même poids que les trois États les plus peuplés, la Californie, le Texas et l'État de New York (plus de 19 millions d'habitants chacun).
Parmi les deux sénateurs d'un même État, le sénateur en poste depuis le plus longtemps est habituellement désigné comme sénateur senior (senior senator), l'autre sénateur junior (junior senator).

Politique aux États-Unis

Selon la Constitution, le vice-président des États-Unis préside le Sénat mais n'a le droit de vote que pour départager en cas d'égalité³. Il existe aussi un président pro tempore³, traditionnellement le sénateur le plus âgé du parti majoritaire. Dans les faits, le président pro tempore lui-même délègue à des sénateurs de moindre rang le soin de présider les sessions.

Élection

Les sénateurs sont élus pour six ans, au suffrage universel direct, au scrutin majoritaire uninominal à un tour (seule la Louisiane pratique le scrutin majoritaire à deux tours). Jusqu'en 1913 et l'adoption du XVII^e amendement de la Constitution américaine, les sénateurs étaient élus par les législatures de chaque État.
Le renouvellement du Sénat se fait par tiers tous les deux ans. Les élections se déroulent l’Election Day, le mardi suivant le premier lundi de novembre, en même temps que celles de la Chambre des représentants et que plusieurs élections locales et référendums. Une fois sur deux, l'élection sénatoriale se tient le même jour que celle du Président des États-Unis, et une fois sur deux à la moitié du mandat de celui-ci (on parle alors d'élections de mi-mandat). Lors de ce vote, un seul siège de sénateur par État est renouvelé sauf cas de vacance du second siège. Pour chaque siège, l'élection concerne l'ensemble de l'État (circonscription électorale unique et commune aux deux sièges d'un même État).
Pour être éligible, le candidat doit être âgé d'au moins 30 ans, être citoyen américain depuis au moins 9 ans et résider dans l'État où il se présente. Des États dont le Massachusetts et le Connecticut exigent en plus du candidat de rassembler un certain nombre de signatures d'électeurs pour pouvoir se présenter. D'autres États exigent du candidat qu'il soit présenté par un parti ayant un statut dans l'État (Party status). Par exemple dans l'État de New York, un parti ayant obtenu plus de 50 000 voix pour l'élection au poste de gouverneur obtient ce statut pour toutes les élections dans les quatre années suivantes.
Afin de respecter la séparation des pouvoirs, la fonction de sénateur est incompatible avec une autre fonction judiciaire ou exécutive. L'article I, section 6 de la Constitution américaine prévoit l'incompatibilité avec une charge « under the United States » qui peut être interprété comme une fonction sous autorité fédérale. De plus, aucun sénateur ne cumule dans les faits sa fonction avec une autre fonction exécutive locale comme celle de maire par exemple.

Le Parlement du Royaume-Uni.

Le Parlement du Royaume-Uni comprend le monarque et deux chambres : la Chambre des communes et la Chambre des Lords,

Chambre des Communes

La Chambre des Communes ne siège pas en hémicycle : gouvernement et opposition se font face.

La Chambre des Communes (House of Commons) est la chambre basse du Parlement. Elle est composée de 650 députés (appelés Members of Parliament ou MPs) élus au suffrage universel direct selon le scrutin uninominal majoritaire à un tour : le Royaume-Uni est divisé en autant de circonscriptions qu'il y a de députés et chaque circonscription élit un député. Le mandat de la Chambre est de cinq ans maximum, mais le Premier ministre a la faculté de demander à la reine une dissolution à n'importe quel moment.
Le Marquis de Salisbury est le dernier Premier ministre à siéger à la Chambre des Lords en 1903. Depuis, tous les Premiers ministres sont des membres de la Chambre des Communes. Le chef du premier parti autre que les partis formant le Gouvernement est le Leader de l'Opposition.
La Chambre des Communes est la chambre devant lequel le Gouvernement est responsable. Au début de chaque session, la Chambre peut exprimer sa confiance par le vote sur le discours du trône.

Chambre des Lords

La Chambre des Lords (House of Lords) a longtemps été composée majoritairement de membres héréditaires nobles, de pairs à vie et de membres du clergé anglican (les Lords Spiritual). Depuis l'adoption du House of Lords Act de 1999, la Chambre ne compte plus que deux types de membres :

• les Lords Temporal qui comprennent des membres nommés (pairs à vie mais sans droit héréditaire pour leurs descendants) et 99 membres héréditaires restants, élus par l'ensemble des titulaires de titres donnant autrefois droit à un siège héréditaire ;
• les 26 Lords Spiritual représentant l'Église d'Angleterre, église d'État.

La Chambre des Lords peut exercer un véto suspensif de douze mois envers les projets de loi émanant de la Chambre des Communes. Toutefois, les lois et certaines conventions limitent ce droit de véto : les lois budgétaires ou les lois mettant en œuvre d'importantes promesses électorales du Gouvernement ne sont pas soumises au véto. Dans tous les cas, la Chambre des Communes peut passer outre un véto persistant de la Chambre des Lords en vertu de dispositions du Parliament Act de 1911.
Depuis 2005 et la création de la Cour suprême du Royaume-Uni, la Chambre des Lords n'a plus de fonction judiciaire et les Law Lords ont été supprimés.

Le régime présidentiel

Le régime présidentiel est un régime politique représentatif dans lequel la constitution organise la séparation des pouvoirs, mais où cette séparation des pouvoirs est stricte, c'est-à-dire que les différents pouvoirs ne disposent pas des différents moyens de pressions pour influencer les autres pouvoirs.
À l’opposé du régime parlementaire, il n'y a pas de responsabilité politique de l'exécutif devant le législatif, c’est-à-dire que le gouvernement ne peut pas être renversé par le Parlement. Et symétriquement le pouvoir exécutif ne peut dissoudre le Parlement.
Les pouvoirs exécutif et législatif sont élus tous les deux et séparément, et sont donc également légitimes. Le pouvoir judiciaire, qui peut se trouver amené à arbitrer les différends entre les autres pouvoirs a donc une place particulièrement importante.
Le modèle du régime présidentiel est fourni par la constitution des États-Unis d'Amérique et a inspiré la plupart des régimes du continent américain, à l'exception notable du Canada, qui a un régime parlementaire d'inspiration britannique. Cependant, il est le seul régime authentiquement présidentiel, c'est pourquoi Jean Gicquel parle de « réussite solitaire »^{[réf. nécessaire]}. En d'autres termes, il est hors de portée des imitateurs.
Ne fournissant pas de moyen décisif de résoudre les désaccords entre l'exécutif et le législatif, le régime est sujet à des blocages, correspondant d'ailleurs aux opinions libérales des rédacteurs de la Constitution des États-Unis, soucieux de prévenir un Gouvernement trop puissant. Les crises y sont en général évitées ou surmontées grâce à un large consensus sur le régime, une tradition de compromis entre les partis, et des élections fréquentes. Dans d'autres pays du continent, faute de ce consensus, les crises ont été nombreuses débouchant souvent sur des coups d'État. Les principes du régime ont aussi souvent été détournés en donnant ou permettant au président de prendre des mesures législatives par décret.
Une des caractéristiques du régime présidentiel est qu'il obéit à une séparation stricte des pouvoirs, à l'inverse du régime parlementaire, qui lui obéit à une « collaboration des pouvoirs », autrement dit à une séparation souple des pouvoirs.
Il faut ajouter cependant que la séparation stricte des pouvoirs n'existe pas vraiment, car aux États-Unis le président peut stopper le congrès en utilisant son droit de Véto, même si celui-ci reste limité, et qu'à l'inverse le congrès peut stopper la politique présidentielle en cours en refusant de voter le budget. Le Congrès peut, de plus, utiliser, le procédé d'impeachment, qui permet de faire destituer le chef de l'Etat. C'est ce que l'on appelle le système des "checks and balances" ou "poids et contrepoids". M.F Toinet écrit dans le système politique des États-Unis qu'il faut différencier les différentes structures pour les obliger à aller ensemble. La séparation stricte des pouvoirs est une théorie, mais dans la pratique elle ne s'applique pas vraiment.

Le parlemenlementaire dans le régime parlementaire

Le Parlement peut être monocaméral ou bicaméral (une Chambre haute et une Chambre basse). Le Gouvernement et le Parlement travaillent ensemble et ont des moyens d'interaction réciproques : l'exécutif peut dissoudre l'Assemblée, et le législatif peut renverser le Gouvernement en votant une motion de censure. On dit que le Gouvernement est politiquement responsable devant le Parlement dont il est issu³. Le régime parlementaire se différencie du régime présidentiel représenté par les institutions des États-Unis et surtout répandu sur le continent américain, qui se caractérise par une stricte séparation des pouvoirs.
Si le Gouvernement est également responsable devant le Chef de l'État, on est dans un système de régime parlementaire dualiste. Le système dualiste est différent dans le sens où le cabinet se trouve être responsable également devant le chef d'État, qu'il soit monarque ou président. C'est le cas de la Lituanie, où le gouvernement est tenu de démissionner dès l'élection du Parlement ou du Président de la République.
Si le Chef de l'État s'efface et que le Gouvernement n'est responsable que devant le Parlement que ce soit les deux chambres (comme en Italie ou sous la III^e République), ou la chambre basse seule, telles l'Espagne ou la Pologne, alors c'est un régime parlementaire moniste. C'est le régime politique dominant en Europe d'où il est issu, s'étant d'abord développé en Angleterre. On le trouve aussi entre autres au Japon, en Inde, en Haïti et au Canada. La plupart des régimes parlementaires sont aujourd'hui monistes, que ce soit dans le texte constitutionnel ou dans les faits. Ainsi au Royaume-Uni, le gouvernement est théoriquement celui du souverain (Her Majesty's Government) mais, dans les faits, il ne répond de sa gestion que devant la Chambre des communes.
Le Portugal a opté pour un système mixte. La règle est que le gouvernement est responsable uniquement devant le Parlement, mais la Constitution prévoit qu'il peut être révoqué par le Président si cela s'avère nécessaire pour le bon fonctionnement des institutions démocratiques.
Il existe des régimes parlementaires, une famille parlementaire plus qu’un régime parlementaire type.

Relations entre le parlement et le gouvernement

Les relations qu’entretiennent les deux pouvoirs entre eux varient fortement d’un régime parlementaire à un autre. Si dans un régime présidentiel, comme celui des États-Unis, Parlement et chef de l’État sont totalement indépendants l’un de l’autre, il en va différemment dans les régimes parlementaires. Le gouvernement, responsable devant le Parlement, peut être renversé par ce dernier, ou par l’une de ses chambres dans le cas d’un régime bicaméral, dans des conditions différentes en fonction du pays⁴. Le Parlement peut ainsi destituer le gouvernement au moyen d’une motion de censure déposée à l’initiative de parlementaires et approuvée par une majorité, absolue ou qualifiée, de ceux-ci. Les conditions relatives au recours à la motion de censure varient fortement d’un pays à un autre. Ainsi, en Italie, par exemple, les deux chambres peuvent renverser indépendamment le gouvernement, alors qu’en France seule l’Assemblée nationale, à savoir la chambre basse, a les moyens de le faire (du moins sous la Cinquième République, le Sénat ayant recouru à ce droit pour renverser le gouvernement Blum sous la Troisième République). En Allemagne les conditions sont plus restrictives : le Bundestag ne peut censurer le gouvernement que si la majorité approuvant la censure est prête à gouverner et s’est mise d’accord sur l’investiture d’un nouveau chef de gouvernement. Le gouvernement lui-même peut engager sa responsabilité devant les membres du parlement en recourant à la question de confiance, qui permettra à la, ou aux chambres de renouveler leur confiance envers le gouvernement en place ou de le renverser. Pareil phénomène a pu être récemment observé lorsque le Sénat italien a refusé sa confiance au gouvernement de Romano Prodi, qui a dû être remanié.
Concernant la dissolution, les choses sont également très différentes d’un État à un autre. En France, le président de la République, qui bénéficie de pouvoirs étendus, peut dissoudre l’Assemblée nationale sans restrictions. Le droit de dissolution est en principe conçu pour résoudre des crises politiques nationales. Il a été utilisé sous la Cinquième République par François Mitterrand, qui a dissout à deux reprises la chambre basse après ses deux élections en tant que chef de l’État pour disposer d’une majorité politique qui lui serait favorable ce qui semble logique, par contre Jacques Chirac a utilisé à tort ce droit de dissolution en 1997, qui plus est en engageant sa responsabilité : malgré la défaite de sa majorité parlementaire, il est resté en poste, la constitution ne prévoyant rien par rapport à ce genre de pratique, et a ainsi entraîné l’avènement de la troisième cohabitation. À noter que le chef de l’État reste malgré tout totalement irresponsable : aucune institution ne peut le destituer, bien que la constitution prévoit tout de même qu’il puisse être renvoyé « en cas de manquement à ses devoirs manifestement incompatible avec l'exercice de son mandat. »⁵. Ces ambiguïtés constitutionnelles, ainsi que la mise en place de l’élection du président au suffrage direct en 1962, ont peu à peu permis la dérive du régime parlementaire de la Cinquième République vers un système présidentialiste très instable au niveau de l’exercice du pouvoir.
Dans d’autres cas le Parlement ne peut être dissout par le chef de l’État, mais peut s’autocontrôler. Ainsi l’actuelle constitution suédoise prévoit-elle la dissolution automatique du Riksdag, chambre unique du Parlement, si celui-ci rejette quatre fois de suite l’investiture d’un gouvernement. En contrepartie l’investiture du chef du gouvernement relève de la responsabilité du Riksdag, tandis qu’en France, au Royaume-Uni ou en Italie, il est nommé par le chef de l’État avant de recevoir la confiance du Parlement. À ce titre, le droit de dissolution, lorsqu’il est accordé au chef de l’État, dépend grandement des limites dans lesquelles il peut être utilisé.

Le régime parlementaire

Le régime parlementaire est un régime politique caractérisé par une séparation des pouvoirs (exécutif et législatif) souple (par opposition à la séparation des pouvoirs stricte, caractéristique d'un régime présidentiel) tendant à leur équilibre. Dans le régime parlementaire, le législatif et l'exécutif ont le même personnel au sens où les membres du gouvernement sont issus de la majorité parlementaire.
Le Parlement peut être monocaméral ou bicaméral (une chambre haute et une chambre basse). Le gouvernement et le Parlement travaillent ensemble et ont des moyens d'interaction réciproques : l'exécutif peut dissoudre l'Assemblée, et le législatif peut renverser le gouvernement en votant une motion de censure. On dit que le gouvernement est politiquement responsable devant le Parlement dont il est issu. Si le gouvernement est également responsable devant le Chef de l'État, on est dans un système de régime parlementaire dualiste. Si le Chef de l'État s'efface et que le gouvernement n'est responsable que devant le Parlement alors c'est un régime parlementaire moniste. C'est le régime politique dominant en Europe d'où il est issu, s'étant d'abord développé en Angleterre. On le trouve aussi entre autres au Japon, en Inde et au Canada. Il se différencie du régime présidentiel représenté par les institutions des États-Unis et surtout répandu sur le continent américain, qui se caractérise par une stricte séparation des pouvoirs.
Il existe des régimes parlementaires, une famille parlementaire plus qu’un régime parlementaire type.

differents types des regimes politiques

On désigne par régime politique le mode d’organisation des pouvoirs publics : mode de désignation, compétences, définition des rapports entre les différents pouvoirs).

Les régimes politiques sont le fruit du jeu des forces politiques dans le cadre institutionnel défini par la Constitution ou par la coutume. S’ajoutent d’autres facteurs, historiques, idéologiques, culturels, qui déterminent la nature des régimes politiques.

Tous les régimes ne sont pas démocratiques. Les démocraties se distinguent par l’existence d’une pluralité de partis politiques, par la liberté de choix laissée aux citoyens et par la séparation des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire.

Par ailleurs, on peut classer les différents types de régimes démocratiques selon qu’ils privilégient la collaboration des différents pouvoirs (régime d’assemblée, régime parlementaire) ou leur stricte séparation (régime présidentiel). Certains régimes présentent par ailleurs un caractère mixte, à la fois parlementaire et présidentiel.

Le régime d’assemblée

Le régime d’assemblée est un système institutionnel dans lequel tous les pouvoirs procèdent d’une assemblée élue au suffrage universel direct. Celle-ci élit en son sein des comités qui exercent les fonctions exécutives et, le cas échéant, judiciaires. Un tel régime est caractérisé par la confusion des pouvoirs et par l’omnipotence du Législatif. Il n’est le plus souvent pratiqué qu’à titre transitoire par des assemblées chargées d’élaborer une Constitution. Tel fut notamment le cas de la Convention (1792-1795) : on parle pour cette raison de régime conventionnel.

Le régime parlementaire

Le régime parlementaire se distingue du régime d’assemblée par une plus grande séparation des différents pouvoirs et par l’existence de mécanismes de régulation en cas de désaccord entre l’exécutif et les assemblées parlementaires.

La principale caractéristique de ce régime réside dans la nécessité pour le Gouvernement de disposer de la confiance de la majorité parlementaire : il est donc responsable devant elle et doit remettre sa démission s’il ne dispose plus d’une majorité.

Pour cette raison, l’exécutif est dissocié entre le chef de l’État et le Gouvernement. Le premier, qui peut être un monarque, incarne la continuité de l’État et ne participe pas à l’exercice du pouvoir en dehors de la nomination du chef du Gouvernement. N’ayant pas, en principe, de rôle actif, il est politiquement irresponsable. En revanche, le chef du Gouvernement et ses ministres assument la conduite de la politique nationale sous le contrôle des assemblées parlementaires : l’autorité et la responsabilité politiques sont ainsi étroitement liées. Pour cette raison, la plupart des actes du chef de l’État doivent être contresignés par les membres du Gouvernement concernés.

Le fonctionnement du régime parlementaire implique une étroite collaboration entre le Gouvernement et les assemblées. Le plus souvent les membres du Gouvernement sont choisis parmi les parlementaires et ont accès aux assemblées. Le Gouvernement dispose par ailleurs de l’initiative législative et participe à l’élaboration de la loi. Compte tenu des risques de blocage pouvant résulter de la mise en cause de la responsabilité du Gouvernement ou de la perte de confiance dans l’une des chambres, un pouvoir de dissolution est reconnu au chef de l’État ou au chef de Gouvernement. Le renversement du Gouvernement ou la dissolution apparaissent ainsi comme deux mécanismes de régulation permettant de surmonter les tensions qui peuvent survenir entre le Gouvernement et sa majorité. La dissolution présente, en outre, l’intérêt de solliciter l’arbitrage des électeurs.

Le régime présidentiel

Mis en œuvre par les États-Unis en 1787, le régime présidentiel se caractérise par une stricte séparation des pouvoirs : le pouvoir législatif a le monopole de l’initiative et la pleine maîtrise de la procédure législative ; le pouvoir exécutif, qui dispose d’une légitimité fondée sur le suffrage universel, ne peut être renversé ; le pouvoir judiciaire dispose de larges prérogatives.

La principale caractéristique du régime présidentiel réside dans le mode de désignation du chef de l’État, élu au suffrage universel direct ou indirect. Le président jouit ainsi d’une forte légitimité qui fonde les larges pouvoirs dont il dispose. Il a le pouvoir de nommer et de révoquer les ministres et a autorité sur eux. L’exécutif relevant du seul président, celui-ci est à la fois chef de l’État et chef du Gouvernement. Sa responsabilité politique ne peut être mise en cause par les assemblées, mais, réciproquement, il dispose de peu de moyens de contrainte à leur égard. En effet, il ne peut pas les dissoudre et dispose seulement d’un droit de veto sur les textes législatifs qui ne lui conviennent pas.

Les assemblées parlementaires détiennent pour leur part d’importantes prérogatives de législation et de contrôle. Elles ont ainsi la pleine maîtrise du vote des lois et le monopole de l’initiative législative. Elles disposent également de moyens d’investigation très poussés sur le fonctionnement des services relevant de l’exécutif.

Le régime mixte

Ce régime correspond à celui de la Ve République depuis l’introduction de l’élection du président de la République au suffrage universel direct en 1962.

On y trouve certaines caractéristiques du régime présidentiel : le chef de l’État, élu par le peuple, choisit et révoque les membres du Gouvernement, s’il dispose d’une majorité parlementaire conforme à ses vues. Le régime mixte emprunte aussi des éléments au régime parlementaire : le chef du Gouvernement est distinct du chef de l’État et sa responsabilité peut être mise en cause par l’une des deux assemblées. Le chef de l’État dispose du pouvoir de dissolution et le Gouvernement bénéficie d’importantes prérogatives dans la procédure législative.

Un tel régime ne peut fonctionner qu’en cas d’accord entre le chef de l’État et la majorité parlementaire : dans une telle configuration le chef du Gouvernement est doublement responsable (devant le président de la République et devant le Parlement). Dans le cas contraire, le régime fonctionne comme un régime parlementaire à part entière, le président cède sa prééminence au Premier ministre. C’est le cas de figure de la « cohabitation » de la Ve République.

^_^ pr mon ami Hamza ^^

rrr;sGB##MH&XSiisiSXGHMMMMAX5s;;;;ssii2HB#MHHHAB#MH352X9AAAHH5::::::,,,;sisssrrrrrrrrrrrssssssssiiiiiiiiiSiS i:;;:,,:;5GB#@@#B&2r;,:;r2A#M5,::,;2GiiMB#MHAAAB#M##H3SiiiXM@2..,,,,,..,ssrrrrr;;;;;;;;;rrrrrrrrrrrrrsrsssri sr;;@@A2r;;;;sXGB@@@@#G2s;;rS2;;;;;@@9rAM##MAAH#MM@@@##Bhs::;. . .,.;22iissssrrrrrrrrrrrrssssssiiiiiiiSii s;;;;2B@@@@#AXirr;;ri3A#@@@MAi:;;:;A@#riM@MBBMAB#M#@#h; .::;;;.. .:riSsssrrrrrrrrrrrssssssssiiiiiiisi ir;;5S;:;r59&B#@@@#AXir;;rs5&2:;;;:&@@G;X@#BBBABMHA2. .rsri&HH@@MAGir, .;rissrrrrrrrsrrssssssssiiisiisi rr;;H@@@AX5ir;rrsXH#@@@@#A9isr:;;::A@##rs##B##MGS: ;3#@@@@@@@@@H#HH@@Mr, .;rssrrrrrrrrrsrssssssssssssi i;;::;r3B@@@@#H&Xir;;;rSXH#@@5.;;:,h@@@XrA@B5r. ,sH@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@#2r. .risrrrrrrrrrrsssssssssisi ir;rAHS;;:;ri2GH#@@@@HX2i;;;iS:;;:,2@#@MSir .r2H@@@@@@@@#@@##@@@@@@@@@@@@@#Ai :sirrrrrssrrssrssssiisi rr;:S#@@@@MA2r;;;;s2&B#@@@#BGX;:;:,5@@#X, rh@@@@@##MMMMMMM#########@@@@@@@@@@r. ,rsrrssrrsrssssssssss ir;;;::;s2&H#@@#BH9s;;;;;s2XAH;:;;,S@h: ,SA@@@@@#BMMMMMMMMBBMBMMMM###@@@@@@@@@#2; ;irrrrrsrrrrsssssrs s;;;B@@ASss;;rsi2A#@@@#HG2srrS;:;;:rr :h@@@@HHM#HHMBHB##MBBHHHBMM##M###@@@@@@@@@#; :isrrrrssrssssssrs s;;;;iGM@@@@@HhXir;;;rS9H@@#B&;:;;: .i#@@#MA&AAAAAAHAHHHHM##MMMMMMM#M####@@@@@@@@@; :irrrrrrrrsssrrrs 5r;;22r;;;rSX9H##@@@#hSr;;;;iGi;r: ,S@@@HAH&hAH&AAHBAAAAAHBM#M#BAMMM#####@@@@@@@@@@r :irrrrrrrrssrsrs r;;;3@@@@MG5sr;r;ri3H#@@@@B&XS;: :&@@#MBAHA9GHAH#####M#MHAH#BMBA##MMMM#####@#@@@@@H, ;irrrrrrrrrrsrs i;;;::;iXA#@@@#BA&Xir;;;riX3G9, ,2@@#HAAAABAGAAGAM######MBBMHBBB#MBBBM######@##@@@@A, rsrrrrrrrrrrrs i;r;A@ASr;:;;si2G#@@@@#AG2irs; :h@#AA&GAHBA&G99hAHMMMBBMBHHAAHBBHHBM##########@@@@@i. .isrrrrrrrrrrs r;;;rG@@@@@MAh5sr;:;;s53H#@Mr i@B99GABBHA93XX932XhABMMHA&HBAAHHB#MBBM#######@#@@@@Br. ,isrrrrrrrrrs 5r;;rr::;s2&H#@@@@@#H3ir;:r: r##X23G9X2SsrrrrriiiiSX&HAGhAAHAAMBHBB########@####@@@i: rsrrrrrrrrrs i;;;h@@Bh2sr;;;;ri2GB#@@@Mr ;#@3S2Xi:..,......,:;;::shA929GHBHMBBBM####MMM######@@@@; ;rrrrrrrrsrr sr;::;5AM@@@@#BA&92ir;;;ii ,9@H2Sr:..............,..:s22SXhAHAABBBMBHAAHBM#######@@@5. ,irrrrrrrsrr ir;:S9s::;;rsS3&M@@@@@M&S :#@hXr,.,,::::::,,,:,,,,,.,:;i3&G&G9A&&&G99GAHHM######@@@S, ,irrrrrrrrrr r;;:S@@@#A92sr;;;:;;riXh; .r@#3s;,::::;;;;;::::::::::,,,:s2iisrssrrsS2GHBBBM######@@i. ,irrrrrrrrrr s;r::;;r2&B#@@@#MBHh5is; .,X@B3s;:;::;::;;;;:;;;;;;;;;;:,,::,,,:::::;ri9H#@#MM##@#@@S. :irrrrrrrrrr i;;;3@B2s;;:;;ri5GHM@@A: ;#@HSr;:;:::::::::;;;;;;r;;;;;::,,,,,,::::;;;riXAMMHH###@@A, :irrrrrrrrrr r;r:;2A#@@@#BG2irr;:;r, S@@hr::;;::::::::::::;;rrrrr;;;;;;;;;;;;;rrrrrrri2GAABM#@@h. :srrrrrrrrrr 2r;:ri;:;;rSXGAH#@@@Ms ,9@Ms:;;;;::::::::::::::;;;;;;;;;rrr;rrrrssssiiisssiS3B#M@#S, :srrrrrrrrrr ir;:5@@@MA3Ssr;;;;rS5. :A@2::;;;:::::::::,,,,,::;;;;;;;;;;r;rrrrsissSSSSiissi&#M@Hr: ;irrrrrrrrrr r;;:::rS3A#@@@@@#HAX, ;@#r,;;:,,,:,,,:::,,,:,::;;;;;;;:::;;;;;;rrsiSiSS5iiSi&##@9:..rsrrrrrrrrrr Sr;;SAXr;;;;;rsi2hM9 .X@2;::::;rrr;;;;;;::::::::;;::;::,::::;;;;rrsiiiiS5522A#@@&:.;irrrrrrrrrrr sr;;iH@@@@#MA925ir;. :B#;,;s&BM##MHA&92isrr;;:;;;;;:::,,,::;;r;;rrrsiiSS522h##@@G,.rirrrrrrrrr;r Sr;;;::;rs5X&BMM@@S ;&2,:rA@@#M#@@@@@@@@#A3Ssrrrr;;:;::::;;rrrrrrssiiSS222A##@#s.,rrrrrrrrrrr;r Ss;:2@#A35irr;;;rs. .sh;,;riSSiirs529GAHM@@@@HXSis;;rsr;;rrrssrrrssssiiS232&#@@&, :r;rrrrrrrrrrr sr;;;s3AM##@@@##M; ,S2:,:;r;;;r;sirrrsS22XhHBhX5srrSSiiS2399XX25SsssiiS232G@@@S..;s;;rrrrrrrr;r Xs;;rs;:::;;rsiX3. :Xr.,:::rihHB9h@@#MA332ssSSs;;;s5523AB#@@@@@@@#AX2XX222&#@@r ,s;:;rrrrrrrr;r irrr2#@BAG9XSsri, i2:.:,,,:;iSi;rX&&MXrhHXir;:,,;riSXGAAHM###@@@@@@@@#H92&@@H: ;s::rrrrrrrrr;r S;rr;;;i5XhABB@H. :Gi,::,,,,,:;;;;;;rsrr295sr:,,,:riS29h9hh93XX9&HM#@@@@BX9@@i..rr:;rrrrrrrrr;r Xir:iMA5srr;;;r: .. ;9;,:,,.....,:;rrrssiSsrr;;:,,,:ri2X9hH&5GH&G9X22SXA@@MX&@#r..rr;;rrrrrrrrr;r srr;;2H#@@@@@@G. . ;5:,,,,.......,::;;rr;;:,,,,,,,:ri222XGS;9M##MAHA35SXh3i&@&:.:sr;;rrrrrrrrr;r 2s;;rr;:;;rsihi .ss,,,........,,..,,,......,,..,:;iSS5srisrr525i&##&SiiSsA@X..;r;;rrrrrrrrrr;r 2rr;sM@GX5ir;r, :2r,,,.,....,,,.... ..,..,,..:;rSiissiiisrrssS2GA95SSSiH@i.,rr;;;;rrrrrrrr;r s;rr;ri3AB##@G. ;&r:::,,,.,...........,::,,,,,,:riSiiir;;srrsiSS52Siii5SiHA;.:rr;;:;rrrrrrrr;r 5ir;sGGs;:;rSr rh;;::,,......,,,,,,,:::::,:,,:;riii5ir;;;;;;;rrrrssiS5iSB2..:rr;;:;rrrrrrrrrr iir;r3#@#MHH9, ;9;;;::,,,.,,,,:::::::;;::,..,:;rsi225s;;;;;;;;;;;rssi5i3Hr.,;sr;::;rrrrrrrr;r 2irr;;;;ri5h3. ;9;;;::,,,,,:::::::::::,,,....:;rsS225s;;;;;;;;;;rrssS2i95,.;rsr;::;rrrrrrrr;r 92r;r#@M9irr; sX;;::::,,,,::::::::::. .,,.,,:;rsi525sr;;;;;;;rrrrsiii2&r ,rsr;:::rrrrrrrrr;r irrr;ri3HB@@2 23::::::::::::::::,:;;;s5i;:;;;rssrsSSsr;;;;;;rrsrrriiS9h:.;rr;:;::rrrrrrrrr;r G2srr5Ssr;;s; .23::;:::::::::::,,,,:r5A#ASrrssi2i;riSsr;;;;;;;rrrsiSS2hs.,rr;:::::rrrrrrrrr;r 2Ssr;A@@@##Ms .2h::;;:::::::::::,,,,:;;rrrsi22GB&iri5ir;;;;r;;rrsiiSS9S,.;rr;::::;rrrrrrrrr;r irrr;;:;rs2Ar .3A;;;;;::,,:::::::,,:,..,:;;ri52XX2X25irr;rrr;;rrsSSSX9:.;r;;:;;::rsrrrrrrrr;r &9s;rG#&3Si2: .. .G#;:;;;;:::;;;:::,,,,,,,.:;;;;rrsiS5iissrr;rrrrsii252&i.,rr;;:::,:rrrrrrrrrr;r issrri9H#@@@s .. ,#@r::;;;::;;;;;rsrrrrrrr;;;:;;;rrriiiiissrrrrrsiiS55hX:,;r;:::::,;rrrrrrrrrr;r 92rrrrsr;;r5; ;@@i;;;;;:::;;;s3AA&G939X25isssssrrrsiiiiissrrsiSSSi2Ar.:rr;::::::;srrrrrrrrr;r hXsr;h@@#M#@s ;@@3r;r;;;;:;;;;;;;;;rrsi23AHA&h9X2SiiiSSiiisiSiS5SShi.,r;:;;;::,:rsrrrrrrrrr;r i;ss;;;s22hMi :@@@S;;r;r;;;;;:::;;;,,..:;s5i5XhAHBBH9SiiissiSSSS53i:,;r;;;::;;::rrrrrrrrrrr;r AAir;9HXiisis. r@@@Bs;;;r;;;;;:::;rssrrrr;::,,:;s29AAhirsiiiSi5SS35,.;r;:;:::::,:rrrrrrrrrrr;r 2iir;5&#@@@@@; s@@@@Hr;;;;;;;;;;;;;riS525SisrrrriS5iisrsiiii5S5S23;.,;;;:::::,,,;srrrrrrrrrr;r 2isrr;rr;rrs3; S@@@@@Mr;;;;;:;;;;;;;;rsiS2X2255555SisssiiSSSS5i23;.,;;;;:::,,,,,;s;rrrrrrrrr;r hG5rrSHHAH&9AA: 2@@@@@@#i:;;;:;;:;;;::::;;rsiiiiiiissssiiSSSS5SXh; .;;;::,::,,,,:rsrrrrrrrrrr;r irssr;;rS5S3ABi 2@@#@@@@@2;;;::::::,,,:::;;rrsssssssssiSS5SSSS9A;..:;;::::::,,.,;rrrrrrrrrrrr;r srrrr;;;;;;;;ss. S@@@#@@@@@9r;;::::::::;rr;;rrssrrsssiiiSS55SSAB; :;;;;::::,,,.,rsrrrrrrrrrrr;r rrrsrrr;;rr;;s; i@@###@@#@@ASr;;;;;;;;rssrsssisrrrsiii5SSSSX@#; :;;;;;::,,,,,,:rsrrrrrrrrrrr;r rrrrrrrrrrrrrs, s@@########@#3r;rr;rrrrssrrrrsrssssiSiSSS2H@#r .:;;;;:::,,,,.,,:srrrrrrrrrrrr;r rrrrrrrrrrrrrs. r@@######MHAM#AXSisssssssrrrrssiiiiSiSSXA@@#; ,r;;:::,,,,...,,;r;rrr;;;rrrrr;r rrrrrrrrrrr;rr ;@@####M#MHAAAAA&93225issssssssiSiiS2XB@@@M; ,;r:::,,..,,,,,.,i2;::;;;;rrr;r;r rrrrrrr;r;;r5r :#@####MM#MA&G9XX39h&A&9X225SSi522hH#@@@@&: ,;r;:::,.......,.;#@@#A2r;::;;;;;r rrrr;;ri2XH@@2 ,#@#####BH#MHAhX2SiiS3&HM##MMBB##@@@@@##&: ,;r;::,,,...,,,,,.s@@@@@@@@MG5s;;:; r;rs2H@@@@@@@s .A@#####BAMMBHAG9X5srri52XhHM##@@@@@#B#H; .;;;::. .. .,,,,:,:A@@@@@@@@@@@@@Mhi 5hM@@@@##MHB#r 5@@@####A&BMBA&Gh9Xirriii29&ABM####B##; .;;:,,,...,,,.,,,:;X@@B######@@@@@@@M H@@##B&AHH&HM; :B@@####BGAHBMH&hhG92Sii2&HHHHBBBBHBMr. .:;:,..,,,,,,,.,,:rh@@#BBMMBBBBB####BH AHHA&&&&AH&BB: S@@@####MA&ABBAGhGAA&GAM#MHAAAHHHMHr :r;,,.,,,..,,.,;iG@@@#BBHHBHAHHAAHBHAB A&&GGGG&AAGHB, .. .5@@@@##@#BA&AHA&&GAHB#G;iMHAAAAM#h: , ;;,,,::,,,:,:riX25#@#HHHAABBHHAAAAAAAH AGhh&GhGAHGHA. ... .i@@##@#@#MBHAHHHAHBAHAX;;A#BBM#Mi. :r ::::::::,::riSSs;.r@#AAHAAHHAAAAAAAAAH &hG&&G9AA&3AH, . . .H@@#B######BBMMMHMBM#@#s2@@@@A, :i; ::::,,..,;riir;:, :#@&AHAAHHAAAAAAAAAA GhG&GhhAAh3B#: .... , i#@@#######MMMM#MHH#@@#M@@Hr .:rr, .;:,,. .:;rr;::,...;B@HAAHAAHAAAAAAAAAA GhGGhG&AG3XB#: ..........,, ,, ;H@@@@#MBMMHABM###@@@@@#S :;;::, :,..,:rsr:. ..,,..S#MGGA&&HAAAAAAAAGA &&GhG&AGhX3B@i,;;:::::,,,:. ,,. :2M@@@#MMMM#####@@@@2. .:;:::;, ,.,:rsr:. .,,, .H@&&&GGAA&&&AAAAGA &GGhGGG993GM@HXir;:::::,::. ,,,,. ,;XH#@@##@#M#@M5. .:;:,,,,, .;;rr;,. ...,,. 5@AAAhGAAAAAAAAAGA &GGhh993h9AM5;;:.. .,,. ::,,,,.. :iB@@@@@#; .::,,. ..,: .r;:. ...,,. :#H9G&&AAAAA&&AAhA GhGGGGGA3h#3;,. .,,...,,. .,. ;si2Xs..,,;;. ...,,:: .. .,,. &#hh&GG&AA&&&AAGA &hGG&&GX9HHSis;,. ..,,..,,,,,,,, .. ..,,.. s@&3hGG&AA&&&AA&A &hhG&&3XGBs,:::,.. .. .. .,. ..,,... ,MMXGGhGAA&&&AAAA GhhG&92GM9: ... .. ..... .cGhh&AA&&&&&A hGGGG33ABi, .... .... ,X#A9GG9G&A&&&&AA GAAh92hBA;. .... .... ..,;9H39GhhGAA&&A&A &A&333&A5;. .,,.:2h39hhhG&&&&&A